CONDITIONS DE SERVICE

Nous, Maytronics Ltd. et nos sociétés affiliées (« Maytronics », « nous », « nos », « notre »), possédons et exploitons les sites Web de Maytronics.


Veuillez lire attentivement les conditions générales suivantes et la Politique de confidentialité de Maytronics (collectivement, les « Conditions »), car elles constituent un accord contraignant entre vous, l’utilisateur qui utilise nos services (« vous ») et nous. En acceptant les présentes Conditions, ou en accédant aux sites Web ou en les utilisant, vous signifiez votre accord avec les présentes Conditions. Si vous n’acceptez pas les présentes Conditions, vous ne pouvez pas accéder aux sites Web ni les utiliser.


Les présentes Conditions constituent l’intégralité de l’accord entre vous et nous concernant votre utilisation des sites Web et remplacent tout(e) et l’ensemble des accords, négociations et ententes, écrits ou oraux, concernant les sites Web.


Nous pouvons modifier les Conditions pour répondre à des changements techniques, opérationnels et juridiques. Nous publierons un avis concernant les modifications apportées aux Conditions sur nos sites Web, et nous pourrons vous envoyer un avis par e-mail, dans un délai raisonnable préalable à l’entrée en vigueur des modifications. Si vous continuez d’utiliser les sites Web après l’entrée en vigueur desdites modifications, vous indiquez votre accord aux Conditions amendées.



À propos de Maytronics



Maytronics offre une solution complète pour l’entretien des piscines. Notre large gamme de nettoyeurs automatiques de piscines, de systèmes de traitement de l’eau respectueux de l’environnement et de produits de sécurité pour piscine offre une expérience exceptionnelle aux propriétaires et exploitants de piscine résidentielle et commerciale du monde entier.

 

Nos produits comprennent des couvertures de piscine, alarmes de piscine et d’autres produits. Nous sommes une société de premier plan dans le secteur du nettoyage robotique de piscine. Dolphin est le robot de nettoyage de piscine innovant de Maytronics issu d’un riche héritage de plus de 30 ans de nettoyage des piscines résidentielles du monde. Via nos sites Web, vous pouvez recevoir des informations à propos de nous et de nos services. En tant que propriétaire d’un nettoyeur robotique de piscine Maytronics, vous pouvez également enregistrer votre produit au travers de nos sites Web et activer la garantie de votre robot.



Utilisation acceptable des sites Web


Lorsque vous utilisez les sites Web, vous acceptez de respecter toutes les directives d’utilisation que nous pouvons vous transmettre de temps à autre et toutes les lois, réglementations et règles applicables.


Vous déclarez et garantissez que : (i) la signature des présentes Conditions et l’exécution de vos obligations en vertu des présentes n’enfreignent ni n’enfreindront aucun accord auquel vous êtes partie ou tout autre instrument légalement contraignant auquel vous êtes engagé ; et (ii) une fois signées et remises, les présentes Conditions constitueront votre obligation légale, valable et contraignante, vous étant applicables conformément aux conditions ci-après ;


Vous ne pouvez pas accéder aux sites Web ni les utiliser :


  • pour ou en lien avec toute activité qui constitue ou encourage une infraction pénale, qui ferait naître une responsabilité civile ou qui violerait autrement toute loi ou norme de l’industrie applicable ;
  • pour mettre à disposition toute information et tout matériel qui enfreignent les droits d’un tiers ;
  • pour s’engager dans toute activité qui interfère ou perturbe le bon fonctionnement des sites Web ou de toutes activités menées sur les sites Web ;


Restrictions


Sauf tel qu’expressément autorisé par les présentes, vous convenez que vous vous abstiendrez de, directement ou indirectement : (1) distribuer, vendre, céder, grever, transférer, louer, donner sous bail, prêter, sous-licencier, modifier, exploiter en temps partagé ou autrement les sites Web de toute manière non autorisée ; (2) utiliser les sites Web dans tout arrangement de bureau de service ; (3) copier, reproduire, adapter, créer des oeuvres dérivées, traduire, localiser, porter ou modifier autrement les sites Web, ou toute partie de ceux-ci sous quelque forme que ce soit ou de quelque manière que ce soit, ou par quelque moyen que ce soit ; (4) récolter ou capturer tout contenu ou données provenant des sites Web ; (5) supprimer ou altérer tout avis de droit d’auteur ou autre droit exclusifs ou légende de droits restrictifs contenus ou inclus dans les sites Web ; (6) décompiler, désassembler, procéder à des opérations de compilation inverse, d’assemblage inverse, de traduction inverse ou autre ingénierie inverse des sites Web ou de toute partie de ces derniers (sauf si et uniquement dans la mesure où la restriction ci-dessus est interdite par la loi applicable) ; (7) utiliser tout moyen de découvrir le code source d’une partie des sites Web ; (8) contourner autrement toute fonctionnalité qui contrôle l’accès ou protège autrement les sites Web ; (9) modifier tout matériel ou contenu que nous mettons à disposition sur les sites Web, sauf tel qu’expressément autorisé en vertu des présentes Conditions ; (10) violer la sécurité des sites Web ou identifier toutes vulnérabilités de sécurité de ceux-ci sans notre connaissance et notre permission préalables ; ou (11) permettre à tout tiers de s’engager dans l’une quelconque des activités susmentionnées. Toute tentative de faire ce qui précède constitue une violation des droits de Maytronics et de ses concédants de licence. Si vous enfreignez ces restrictions, vous pourrez faire l’objet de poursuites et du paiement de dommages-intérêts.


Nous pouvons à tout moment, à notre entière discrétion et sans préavis, supprimer tout matériel de nos serveurs, en tout ou en partie.



Services interactifs



Nous pouvons à tout moment fournir des services interactifs sur nos sites Web, y compris, sans s’y limiter : forums de discussion, tableaux d’affichage, Contactez-nous, Réservez une démo, etc.


Lorsque nous fournissons des Services interactifs, nous vous fournirons des informations claires sur le type de service proposé, s’il est modéré et quelle forme de modération est utilisée (y compris si elle est humaine ou technique).


Nous ferons de notre mieux pour évaluer tous risques possibles pour les utilisateurs (et notamment pour les enfants) provenant de tiers lorsqu’ils utilisent des Services interactifs fournis sur nos sites Internet, et nous déciderons dans chaque cas s’il est approprié d’utiliser la modération du service concerné (y compris le type de modération à utiliser) en considération de ces risques. Cependant, nous n’avons aucune obligation de superviser, surveiller ou modérer tout service interactif que nous fournissons sur nos sites Web, et nous excluons expressément notre responsabilité en cas de perte ou de dommage naissant de l’utilisation de tout service interactif par un utilisateur dans le respect de nos normes de contenu, que ce service soit modéré ou non.


L’utilisation de l’un quelconque de nos Services interactifs par un mineur est soumise au consentement de son parent ou tuteur. Nous informons les parents qui permettent à leurs enfants d’utiliser des services interactifs qu’il est important qu’ils communiquent avec leurs enfants à propos de leur sécurité en ligne, car la modération n’est pas infaillible. Les mineurs qui utilisent des Services interactifs doivent être informés des risques potentiels pour eux.


Lorsque nous modérons tous services interactifs, nous vous fournirons normalement un moyen de contacter le modérateur, en cas de problème ou de difficulté.



Normes de contenu



Ces normes de contenu s’appliquent à tout et à l’ensemble des matériaux que vous apportez à nos sites Web (une « Contribution »)[, et à tous Services interactifs y étant associés].


Les normes de contenu s’appliquent à chaque partie de toute Contribution ainsi qu’à son ensemble.


Maytronics déterminera, à sa discrétion, si une Contribution enfreint les normes de contenu.


Une Contribution doit :



  • Être précise (lorsqu’elle indique des faits).
  • Être sincère (lorsqu’elle indique des opinions).
  • Respecter la loi applicable dans tous les pays où elle est publiée.

Une Contribution ne doit pas :


  • Diffamer toute personne.
  • Être obscène, offensante, haineuse ou provocante.
  • Persécuter, insulter, intimider ou humilier.
  • Promouvoir des supports sexuellement explicites.
  • Promouvoir la violence.
  • Promouvoir la discrimination se fondant sur l’origine ethnique, le sexe, la religion, la nationalité, le handicap, l’orientation sexuelle ou l’âge.
  • Enfreindre tous droits d’auteur, droits relatifs aux bases de données ou marques commerciales de toute autre personne.
  • Être susceptible de tromper toute personne.
  • Enfreindre toute obligation légale due à un tiers, comme une obligation contractuelle ou une obligation de discrétion.
  • Promouvoir toute activité illégale.
  • Constituer un outrage au tribunal.
  • Menacer, maltraiter ou envahir la vie privée d’autrui, ou causer une gêne, un désagrément ou une anxiété inutile.
  • Être susceptible de harceler, contrarier, d’embarrasser, alarmer ou ennuyer toute autre personne.
  • Usurper l’identité de toute personne, ou dénaturer votre identité ou affiliation avec toute personne.
  • Donner l’impression que la Contribution émane de Maytronics, si ce n’est pas le cas.
  • Défendre, promouvoir, inciter toute partie à commettre ou aider tout acte illégal ou criminel tel que (à titre d’exemple uniquement) une violation de droits d’auteur ou une mauvaise utilisation informatique.
  • Contenir une déclaration dont vous savez ou croyez, ou dont vous avez des motifs raisonnables de croire que les membres du public face auxquels la déclaration est ou doit être publiée sont susceptibles d’interpréter comme un encouragement direct ou indirect ou une autre incitation à commettre, à préparer ou à instiguer des actes de terrorisme.
  • Contenir toute publicité ou promotion de services ou de liens Web vers d’autres sites Web.


Confidentialité et protection des données


Nous utilisons et traitons vos informations à caractère personnel conformément à notre Politique de confidentialité qui est disponible sur nos sites Web.


Propriété intellectuelle



Tous les droits, titres et intérêts afférents aux sites Web, y compris les articles, images, audios, vidéos, dessins graphiques, données et leur traitement et autres droits de propriété intellectuelle, qu’ils soient enregistrés ou non, et toute survaleur qui y est associée, sont détenus par nous ou nous sont accordés sous licence. Sauf disposition expresse, les présentes Conditions ne vous accordent aucun droit concernant les sites Web.


Les marques déposées de Maytronics (déposées ou non), leurs nom et logo sont notre propriété exclusive. Vous ne pouvez pas les utiliser, ou utiliser toute marque ou texte similaire créant confusion, sans notre consentement écrit exprès préalable.


La présente section survivra à la résiliation des Conditions.


Sécurité des informations



Maytronics et ses fournisseurs de services d’hébergement mettent en oeuvre des systèmes, des applications et des procédures pour sécuriser vos informations, afin de minimiser les risques de vol, de dommages, de perte d’informations ou d’accès non autorisé aux informations ou de leur utilisation non autorisée. Ces mesures assurent une sécurité standard solide de l’industrie. Cependant, bien que nous nous efforcions de protéger vos informations, nous ne pouvons garantir que nos systèmes seront immunisés contre tout(e) acte illicite, dysfonctionnement, interception ou accès illégal(e), ou d’autres types d’abus et de mauvaise utilisation.


Avis d’exclusion de garantie



Les sites Web vous sont fournis « en l’état » et « selon disponibilité », avec toutes les défaillances et sans garantie de quelque sorte que ce soit, et Maytronics décline expressément toutes les garanties, expresses, implicites ou prévues par la loi, y compris, mais sans s’y limiter, les garanties implicites de qualité marchande, d’adaptation à une fin particulière, de titre ou d’absence de contrefaçon. Maytronics ne garantit pas que : (1) les sites Web répondront à vos exigences ; (2) le fonctionnement des sites Web sera ininterrompu, sans virus ou sans erreur ; (3) les sites Web fonctionneront ou seront compatibles avec toute autre application ou tout système ou dispositif particulier ; ou (4) les défauts des sites Web peuvent ou seront corrigés. Vous reconnaissez et acceptez que, dans la plus large mesure permise par la loi, l’intégralité du risque découlant de votre utilisation des sites Web vous revient exclusivement. Les sites Web peuvent être soumis à des limitations, retards et autres problèmes inhérents à l’utilisation d’Internet et des communications électroniques. Maytronics n’est responsable d’aucun(e) retard, défaillance de livraison ou d’autres dommages résultant de tels problèmes.


Limitation de responsabilité



DANS LA PLUS LARGE MESURE PERMISE PAR LA LOI, EN AUCUN CAS MAYTRONICS NE POURRA ÊTRE TENUE RESPONSABLE ENVERS VOUS OU TOUT TIERS DE LA PERTE DE BÉNÉFICES, DE RECETTES OU DE REVENUS, OU DE DOMMAGES-INTÉRÊTS INDIRECTS, PUNITIFS, SPÉCIAUX, EXEMPLAIRES, ACCESSOIRES, CONSÉCUTIFS OU AUTRES RÉSULTANT DE OU LIÉS AUX PRÉSENTES CONDITIONS, OU DE L’UTILISATION OU DE L’INCAPACITÉ À UTILISER LES SITES WEB, MÊME SI LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES ÉTAIT CONNUE. LA RESPONSABILITÉ TOTALE DE MAYTRONICS EN VERTU DES PRÉSENTES CONDITIONS CONCERNANT L’UTILISATION OU L’INCAPACITÉ À UTILISER LES SITES WEB, QU’ELLE SOIT FONDÉE SUR UNE VIOLATION DE GARANTIE, UN CONTRAT, UN DÉLIT (Y COMPRIS UNE NÉGLIGENCE) OU AUTRE, NE DÉPASSERA EN AUCUN CAS LE MONTANT DE CENT DOLLARS (100,00 $).


Indemnisation


Vous nous indemniserez, ainsi que nos dirigeants, administrateurs, actionnaires et employés (les « Parties indemnisées »), et dégagerez les Parties indemnisées de toute responsabilité face et à l’encontre de tout(e) et de l’ensemble des réclamations, pertes, responsabilités, dommages, jugements, amendes, frais, coûts ou dépenses, taxes ou intérêts ou pénalités sur ces derniers, y compris notamment les honoraires raisonnables d’avocat et décaissements encourus en lien avec tout(e) réclamation, action, procès, procédure ou enquête, qu’ils soient au plan civil, pénal, administratif ou pour une enquête, naissant de ou en lien avec votre utilisation des sites Web votre violation des présentes Conditions ou de toute loi ou réglementation applicable, votre violation de tout droit d’un tiers et votre négligence ou faute intentionnelle.


La présente section survivra à la résiliation des Conditions.


Violation des Conditions


Le non-respect des Conditions peut entraîner la prise de l’ensemble ou de l’une quelconque des actions suivantes :


  • Retrait immédiat, temporaire ou permanent de votre droit d’utiliser nos sites Web.
  • Suppression immédiate, temporaire ou permanente de toute Contribution téléchargée par vous sur notre site Web.
  • Délivrance d’avertissement à votre attention.
  • Poursuites judiciaires à votre encontre pour le remboursement de tous les coûts sur une base d’indemnité (y compris, mais sans s’y limiter, les frais administratifs et juridiques raisonnables) résultant de la violation.
  • Autres poursuites judiciaires à votre encontre.
  • Divulgation desdites informations aux organismes chargés de l’application de la loi tel que nous le considérons raisonnablement nécessaire ou conformément à la loi.

Nous nous dégageons de toute responsabilité pour toutes les mesures que nous pouvons prendre en réponse aux violations de la présente politique d’utilisation acceptable. Les actions que nous pouvons prendre ne sont pas limitées à celles décrites ci-dessus, et nous pouvons prendre toute autre mesure raisonnablement jugée appropriée.


Droit applicable ; compétence


Les présentes Conditions sont régies par le droit israélien. Toute réclamation légale sera engagée devant les tribunaux compétents de Tel Aviv, Israël. Votre utilisation des sites Web peut également être soumise à d’autres lois locales, étatiques, nationales ou internationales. Dans la mesure autorisée par les lois applicables, toute réclamation, action ou procédure que vous engagez ne sera instituée en aucun cas plus d’un (1) an après naissance de la cause de l’action.


Mesure d’injonction



Vous convenez qu’une violation des présentes Conditions entraînera des dommages irréparables à Maytronics pour lesquels des dommages-intérêts monétaires ne seraient pas un recours adéquat et Maytronics aura droit à une mesure réparatoire équitable en plus de tout recours qu’elle pourrait avoir en vertu des présentes ou de la loi sans dépôt d’aucune caution ou autre garantie ni preuve de dommages.


Modifications et disponibilité



Nous nous efforcerons pour que les sites Web fonctionnent de manière efficace et soient accessibles à tout moment. Cependant, le fonctionnement des sites Web dépend de divers facteurs tels que les réseaux logiciels, matériels et de communication. Par leur nature, ces facteurs ne sont pas sans défaut.


Nous ne garantissons pas que les sites Web fonctionneront sans interruption ou sans erreur. De tels incidents ne seront pas considérés comme une violation des présentes Conditions.


Nous pouvons modifier ou améliorer nos sites Web, et nous pouvons proposer des services et fonctionnalités supplémentaires, gratuitement ou en contrepartie de frais supplémentaires. Les services et fonctionnalités supplémentaires peuvent être régis par des conditions supplémentaires ou différentes.


Nous pouvons modifier à tout moment la structure, la mise en page, la conception ou l’affichage des sites Web, ainsi que la portée et la disponibilité des informations et du contenu y apparaissant, sans préavis. Les changements de ce caractère sont susceptibles par leur nature d’entraîner des irrégularités ou des désagréments. Nous ne serons pas tenus responsables de tout résultat de ces changements, et des défaillances qui en résultent.


Avis



Nous pouvons vous contacter et vous envoyer des avis par e-mail. Vous pouvez nous contacter à l’adresse : ContactPrivacy@maytronics.com


Divers



Si toute disposition des présentes est ou devient, à tout moment ou pour quelque raison que ce soit, inapplicable ou nulle, aucune autre disposition des présentes ne sera affectée, et les dispositions restantes continueront d’avoir le même effet que si de telles dispositions inapplicables ou nulles n’avaient pas été insérées dans les présentes ; à condition que la capacité de l’une ou l’autre des parties à obtenir substantiellement l’exécution négociée pour l’autre n’ait pas été compromise. Il est expressément entendu que, dans l’éventualité où l’une des parties ne serait pas en mesure d’exécuter en toute occasion une quelconque condition des présentes et que l’autre partie ne fait pas appliquer cette condition, le manquement à faire appliquer en toute occasion ne constituera pas une renonciation à une condition quelconque et n’empêchera pas d’obtenir l’application en toute autre occasion. Les titres et légendes contenus dans les présentes ne seront pas considérés comme faisant partie des Conditions, et sont fournis à titre indicatif uniquement.



Dernière mise à jour : 15 février 2023